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Marques déposées par VIGNOBLES COMINTODO
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CHATEAU HAUT TOUTIFAUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT TOUTIFAUT
VIGNOBLES COMIN, SCEA

Numéro de dépôt :
3081496
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2021

Présentation de la marque CHATEAU HAUT TOUTIFAUT

Déposée le 8 février 2001 par VIGNOBLES COMINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT TOUTIFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est VIGNOBLES COMINTODO domicilié(e) Château la Commanderie - 33790 - ST. ANTOINE DU QUEYRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 439 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. VIGNOBLES COMIN domicilié(e) Château la Commanderie - 33790 - ST. ANTOINE DU QUEYRET - France.

La marque CHATEAU HAUT TOUTIFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT TOUTIFAUT est expirée depuis le 8 février 2021.

VIGNOBLES COMIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FRAYSSE , CHATEAU LA COMMANDERIE DE QUEYRET , CHATEAU ROUQUILLAYRE , CHATEAU TOUR CHAPOUX


VIGNOBLES COMIN, SCEA - Château la Commanderie - 33790 - ST. ANTOINE DU QUEYRET - France - SIREN 344439922


S.C.E.A. VIGNOBLES COMIN - Château la Commanderie - 33790 - ST. ANTOINE DU QUEYRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465150 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-03-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château haut toutifaut.